Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANK
SECAP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3010061
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010
FRANK de SECAP

Présentation de la marque FRANK

Déposée le 23 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECAP domicilié(e) 21, Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque FRANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANK est expirée depuis le 23 février 2010.

SECAP a également déposé les autres marques suivantes : SECAP , DIGIPOST , SECAP , MINIPOST , e-sara , frank-e , SECAP technologies , SECAP , SECAP , SECAP


SECAP (société anonyme) - 21, Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareil de télécommunication assurant la transmission de données entre des matériel de traitement ou d'affranchissement de documents, courriers, colis et d'autres opérateurs, via le réseau Internet. Appareil de télécommunication destiné à assurer le suivi de documents, colis, courriers ; appareil de télécommunication connecté au réseau Internet, assurant la gestion et la sécurité de l'acheminement de documents, courriers ou colis. Services de télécommunication assurant la transmission de données entre des matériel de traitement ou d'affranchissement de documents, courriers, colis et d'autres opérateurs, via le réseau Internet. Services de télécommunications ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau informatique mondial ; télématique ; stockage et recherche électronique de données et de documents ; Télécommunications de données et de voix à savoir communications radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de télécopies. Agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs et autres moyens de transmission. Transmission de messages, télégrammes. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service de télécommunication utilisant le réseau Internet, destiné à assurer le suivi des colis, documents, courriers durant leur acheminement. Services de transport, acheminement, emballage, entreposage, expédition, réception de tous documents, courriers et colis. Services de transport, acheminement, emballage, entreposage, expédition, réception de tous documents, courriers et colis, assistés et gérés en liaison avec le réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.